Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOTURA
SEIM-ROTIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1339043
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993

Présentation de la marque CLOTURA

Déposée le 11 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SEIM-ROTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEIM-ROTIN domicilié(e) 41-43, avenue Emile Zola, 26103 ROMANS CEDEX, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque CLOTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTURA est expirée depuis le 11 mai 1993.

SEIM-ROTIN a également déposé les autres marques suivantes : PALISSA , SEIM ROTIN , POLYFREIN-POLYBREMSE


SEIM-ROTIN (Société Anonyme) - 41-43, avenue Emile Zola, 26103 ROMANS CEDEX, - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Barrières en matière plastique.